SELECTIVALEURS CROISSANCE
Présentation de la marque SELECTIVALEURS CROISSANCE
Déposée le 18 février 1992 par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTIVALEURS CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SELECTIVALEURS CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECTIVALEURS CROISSANCE est expirée depuis le 18 février 2022.
AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 février 2002 n°2215616 - Publication au BOPI 2002-02-15
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374424 - Publication au BOPI 2003-07-24
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486541 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12